Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par DEWAVRIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVA CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est DEWAVRIN domicilié(e) 29 AVENUE DE LA MARNE - 59290 - WASQUEHAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maxime DEPRAT domicilié(e) 29 AVENUE DE LA MARNE - 59290 - wasquehal - France.
La marque NOVA CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA CAPS arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.
DEWAVRIN a également déposé les autres marques suivantes : ULVALINE , ANATHéA
DEWAVRIN - 29 AVENUE DE LA MARNE - 59290 - WASQUEHAL - France
Maxime DEPRAT - 29 AVENUE DE LA MARNE - 59290 - wasquehal - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Inscription le 7 décembre 2017 - Retrait partiel n°712796 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ;
Savons ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; tisanes ;
Légumes surgelés ; légumes séchés ;
Pâtisseries ; confiserie ; sauces (condiments) ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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